SGT3R® - Scooters GT 3 Roues - www.sgt3r.com
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
-45%
Le deal à ne pas rater :
SanDisk Carte microSDXC UHS-I pour Nintendo Switch 128 Go
23.75 € 42.99 €
Voir le deal

PV pour excès de vitesse : encore une faille.

+2
JPClair
Fat Boy Jim
6 participants

Aller en bas

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Empty PV pour excès de vitesse : encore une faille.

Message par Invité Sam 29 Jan 2011 - 18:56

Vu sur Autoplus 1168 du 25/01/11.

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Numari11

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Empty Re: PV pour excès de vitesse : encore une faille.

Message par Fat Boy Jim Sam 29 Jan 2011 - 23:10

Et paf !!! PV pour excès de vitesse : encore une faille. 95937
Fat Boy Jim
Fat Boy Jim
Pilier de Forum
Pilier de Forum

Masculin

Messages : 38541
Age : 51
Emploi/loisirs : Tapoteur de clavier
Localisation : Grenoble

http://climbandride.blogspot.fr/

Revenir en haut Aller en bas

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Empty Re: PV pour excès de vitesse : encore une faille.

Message par JPClair Dim 30 Jan 2011 - 9:56

Je pense que la lacune sera vite comblée…
JPClair
JPClair
Pilier de Forum
Pilier de Forum

Masculin

Messages : 3521
Age : 75
Emploi/loisirs : Retraité, généalogie, MacManiaque et tripodiste
Localisation : Avignon

http://gw.geneanet.org/jpclair

Revenir en haut Aller en bas

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Empty Re: PV pour excès de vitesse : encore une faille.

Message par Nannan Dim 30 Jan 2011 - 10:08

Il me semble avoir déjà lu quelque part que certaines juridictions réfutent purement et simplement cet argument qui ne semble pas très nouveau.

___________________________________________________________________________________________________________________________________
Je suis responsable de ce que je dis, pas de ce que tu comprends.

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Av453710

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Rasso110 PV pour excès de vitesse : encore une faille. Rasso110 PV pour excès de vitesse : encore une faille. Rasso111 PV pour excès de vitesse : encore une faille. Rasso112 PV pour excès de vitesse : encore une faille. Rasso113 PV pour excès de vitesse : encore une faille. Rasso_11 PV pour excès de vitesse : encore une faille. Rasso212
Nannan
Nannan
Pilier de Forum
Pilier de Forum

Masculin

Messages : 18444
Age : 69
Emploi/loisirs : Retraité
Localisation : La Queue en Brie

Revenir en haut Aller en bas

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Empty Re: PV pour excès de vitesse : encore une faille.

Message par Fat Boy Jim Dim 30 Jan 2011 - 10:09

Et pourtant, normalement s'il y a jurisprudence, elle devrait s'appliquer... PV pour excès de vitesse : encore une faille. 375993
Fat Boy Jim
Fat Boy Jim
Pilier de Forum
Pilier de Forum

Masculin

Messages : 38541
Age : 51
Emploi/loisirs : Tapoteur de clavier
Localisation : Grenoble

http://climbandride.blogspot.fr/

Revenir en haut Aller en bas

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Empty Re: PV pour excès de vitesse : encore une faille.

Message par JPClair Dim 30 Jan 2011 - 10:12

Mais les décisions ne deviennent réellement jurisprudentielles que lorsque la cour de cassation a décidé dans le même sens plusieurs fois de suite.
Jusque là, ce ne peut être qu'une jurisprudence "indicative", si j'ose dire.
JPClair
JPClair
Pilier de Forum
Pilier de Forum

Masculin

Messages : 3521
Age : 75
Emploi/loisirs : Retraité, généalogie, MacManiaque et tripodiste
Localisation : Avignon

http://gw.geneanet.org/jpclair

Revenir en haut Aller en bas

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Empty Re: PV pour excès de vitesse : encore une faille.

Message par Fat Boy Jim Dim 30 Jan 2011 - 10:14

Merci de la précision, mon droit est rouillé ! PV pour excès de vitesse : encore une faille. 129364
Fat Boy Jim
Fat Boy Jim
Pilier de Forum
Pilier de Forum

Masculin

Messages : 38541
Age : 51
Emploi/loisirs : Tapoteur de clavier
Localisation : Grenoble

http://climbandride.blogspot.fr/

Revenir en haut Aller en bas

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Empty Re: PV pour excès de vitesse : encore une faille.

Message par JPClair Dim 30 Jan 2011 - 10:49

…Mais ton gauche est toujours énergique PV pour excès de vitesse : encore une faille. 129364
JPClair
JPClair
Pilier de Forum
Pilier de Forum

Masculin

Messages : 3521
Age : 75
Emploi/loisirs : Retraité, généalogie, MacManiaque et tripodiste
Localisation : Avignon

http://gw.geneanet.org/jpclair

Revenir en haut Aller en bas

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Empty Re: PV pour excès de vitesse : encore une faille.

Message par Armand83 Dim 30 Jan 2011 - 10:53

Attention à son gauche, Jp , c'est qu'il est sacrément costaud le Fat Very Happy Very Happy
Armand83
Armand83
Pilier de Forum
Pilier de Forum

Masculin

Messages : 8736
Age : 77
Emploi/loisirs : Retraité
Localisation : Allos 04 // La seyne sur mer 83

Revenir en haut Aller en bas

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Empty Re: PV pour excès de vitesse : encore une faille.

Message par Invité Dim 30 Jan 2011 - 12:03

PV pour excès de vitesse : encore une faille. 129364

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Empty Re: PV pour excès de vitesse : encore une faille.

Message par Fat Boy Jim Dim 30 Jan 2011 - 14:10

@Armand83 a écrit:Attention à son gauche, Jp , c'est qu'il est sacrément costaud le Fat Very Happy Very Happy
J'ai arrêté le karaté (école Shotokan) après avoir obtenu ma ceinture noire... et ça date de plus de 20 ans... Je suis moins dangereux maintenant ! PV pour excès de vitesse : encore une faille. 922586
Fat Boy Jim
Fat Boy Jim
Pilier de Forum
Pilier de Forum

Masculin

Messages : 38541
Age : 51
Emploi/loisirs : Tapoteur de clavier
Localisation : Grenoble

http://climbandride.blogspot.fr/

Revenir en haut Aller en bas

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Empty Re: PV pour excès de vitesse : encore une faille.

Message par Invité Dim 30 Jan 2011 - 15:08

Ah le shotokan , je connais bien : ceinture noire 3 ème.

Depuis j'ai fai du Muay Thaï et du Kravmaga. PV pour excès de vitesse : encore une faille. 630523

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Empty Re: PV pour excès de vitesse : encore une faille.

Message par Armand83 Dim 30 Jan 2011 - 17:19

Bon, les copains si on sort en ville, je me mettrai entre vous deux. PV pour excès de vitesse : encore une faille. 129364 PV pour excès de vitesse : encore une faille. 129364
Armand83
Armand83
Pilier de Forum
Pilier de Forum

Masculin

Messages : 8736
Age : 77
Emploi/loisirs : Retraité
Localisation : Allos 04 // La seyne sur mer 83

Revenir en haut Aller en bas

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Empty Re: PV pour excès de vitesse : encore une faille.

Message par Fat Boy Jim Dim 30 Jan 2011 - 19:19

J'ai goûté aussi un peu au karaté San Ku Kaï, au judo, au kendo, au taekwendo...
Fat Boy Jim
Fat Boy Jim
Pilier de Forum
Pilier de Forum

Masculin

Messages : 38541
Age : 51
Emploi/loisirs : Tapoteur de clavier
Localisation : Grenoble

http://climbandride.blogspot.fr/

Revenir en haut Aller en bas

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Empty Re: PV pour excès de vitesse : encore une faille.

Message par Armand83 Dim 30 Jan 2011 - 20:47

J'ai trouvé deux escort-papys PV pour excès de vitesse : encore une faille. 129364
Armand83
Armand83
Pilier de Forum
Pilier de Forum

Masculin

Messages : 8736
Age : 77
Emploi/loisirs : Retraité
Localisation : Allos 04 // La seyne sur mer 83

Revenir en haut Aller en bas

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Empty Re: PV pour excès de vitesse : encore une faille.

Message par Jah Dim 30 Jan 2011 - 21:31

Moi, je fais du Sudoku mais qu'aux toilettes... PV pour excès de vitesse : encore une faille. 922586

Plus sérieusement, à 18 ans, j'étais ceinture marron de Full Contact et pratiquait aussi le kickboxing. J'ai arrêté l'année où je devais participer au championnat de France amateur.
Jah
Jah
Pilier de Forum
Pilier de Forum

Masculin

Messages : 5931
Age : 44
Emploi/loisirs : Se refaire une nouvelle vie...
Localisation : Lyon

Revenir en haut Aller en bas

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Empty Re: PV pour excès de vitesse : encore une faille.

Message par Invité Dim 30 Jan 2011 - 22:39

Ah moi j'ai été sur le podium des championnats d'Europe !! PV pour excès de vitesse : encore une faille. 630523

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Empty Re: PV pour excès de vitesse : encore une faille.

Message par Armand83 Dim 30 Jan 2011 - 22:41

Pas de pétanque en tous cas!!! PV pour excès de vitesse : encore une faille. 103748 PV pour excès de vitesse : encore une faille. 103748 PV pour excès de vitesse : encore une faille. 103748
Armand83
Armand83
Pilier de Forum
Pilier de Forum

Masculin

Messages : 8736
Age : 77
Emploi/loisirs : Retraité
Localisation : Allos 04 // La seyne sur mer 83

Revenir en haut Aller en bas

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Empty Re: PV pour excès de vitesse : encore une faille.

Message par Invité Dim 30 Jan 2011 - 22:43

Mauvais perdant....... PV pour excès de vitesse : encore une faille. 630523

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Empty Re: PV pour excès de vitesse : encore une faille.

Message par Armand83 Dim 30 Jan 2011 - 22:45

Wink
Armand83
Armand83
Pilier de Forum
Pilier de Forum

Masculin

Messages : 8736
Age : 77
Emploi/loisirs : Retraité
Localisation : Allos 04 // La seyne sur mer 83

Revenir en haut Aller en bas

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Empty Re: PV pour excès de vitesse : encore une faille.

Message par Invité Lun 31 Jan 2011 - 12:31

@Nannan a écrit:Il me semble avoir déjà lu quelque part que certaines juridictions réfutent purement et simplement cet argument qui ne semble pas très nouveau.

Je ne vois pas trop comment scratch

Comment est il possible de justifier que l'appareil est bien homologué lorsqu'on ne précise pas lequel a été utilisé ?

Encore une fois l'état piétine allégrement ses propres règles; c'est hallucinant.

Suffit d'essayer dans un magasin d'avoir une balance qui n'a pas le contrôle des poids et mesures pour voir.
D'autant que les radars sont déjà dans une exception de périodicité si je ne m'abuse PV pour excès de vitesse : encore une faille. 95937

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Empty Re: PV pour excès de vitesse : encore une faille.

Message par Inferno Lun 31 Jan 2011 - 13:54

Trimax a écrit:
@Nannan a écrit:Il me semble avoir déjà lu quelque part que certaines juridictions réfutent purement et simplement cet argument qui ne semble pas très nouveau.

Je ne vois pas trop comment scratch

Comment est il possible de justifier que l'appareil est bien homologué lorsqu'on ne précise pas lequel a été utilisé ?

Encore une fois l'état piétine allégrement ses propres règles; c'est hallucinant.

Suffit d'essayer dans un magasin d'avoir une balance qui n'a pas le contrôle des poids et mesures pour voir.
D'autant que les radars sont déjà dans une exception de périodicité si je ne m'abuse PV pour excès de vitesse : encore une faille. 95937
Les radars sont controlés au moins une fois par an par le service des poids et mesures, d'ailleurs les date de validité et d'homologation sont sur les contraventions
Inferno
Inferno
Membre assidu
Membre assidu

Masculin

Messages : 654
Age : 40
Emploi/loisirs : Policier de même pour les loisir ;)
Localisation : Paris

Revenir en haut Aller en bas

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Empty Re: PV pour excès de vitesse : encore une faille.

Message par Invité Lun 31 Jan 2011 - 16:05

Comme les chronotachygraphes du groupe lourd qui sont contrôlés tous les 2 ans par des sociétés homologuées et agrées par l'Etat.

Pour les chronos, ils apposent une plaque et un plomb : je ne sais pas pour les radars. PV pour excès de vitesse : encore une faille. 630523

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

PV pour excès de vitesse : encore une faille. Empty Re: PV pour excès de vitesse : encore une faille.

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum