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L'Union européenne c'est bien mais !!!

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Message par Bayard78930 le Mer 25 Juin 2014 - 16:19

Faut pas passer la frontière, si on a pas le permis A, avec nos MeuPeu3

Exception faite pour les détenteurs d'un permis moto A1, A2 et A, la conduite des trois roues n'est pas autorisée en Europe. L'autorisation de conduire la catégorie L5E par le suivi de la formation de 7 heures ou par expérience avec l'attestation de votre assureur est en réalité une spécificité française et ce droit n'est valable que sur le territoire national. Cette notion est importante pour les frontaliers d'un autre pays de l'UE, La formation ou l'attestation n'étant pas équivalentes avec le permis A1.

Je ne savais pas  L'Union européenne c'est bien mais !!! 375993 

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Message par Nannan le Mer 25 Juin 2014 - 17:39

Le sujet avait déjà été largement développé  ICI

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Je suis responsable de ce que je dis, pas de ce que tu comprends.

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Message par Bayard78930 le Mer 25 Juin 2014 - 17:51

Je viens de lire le post en question et à première vue on est pas d'accord.
Donc qui Dit vrai ?

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Message par Tipsy06 le Mer 25 Juin 2014 - 18:30

Si l'Union Européenne n'est pas toujours unie, elle l'est pour les permis qui sont désormais "européens".

Je cite une partie du document dont le lien suit:
Les catégories reconnues dans tous les pays de l'UE sont les suivantes: AM, A1, A2, A, B, BE, B1, B1E, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D et DE

Donc un permis si il permet de conduire un L5E en France, il le peut aussi dans toute l'UE.

UE

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Message par Inferno le Jeu 26 Juin 2014 - 14:58

ouai sauf que le l5e est subordonné au permis A en europe ^^
C'est une particularité française de lui accordé une équivalence
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Message par Bayard78930 le Jeu 26 Juin 2014 - 15:00

@Inferno a écrit:ouai sauf que le l5e est subordonné au permis A en europe ^^
C'est une particularité française de lui accordé une équivalence

Je serais plutôt de cet avis  Twisted Evil 

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Message par Tipsy06 le Jeu 26 Juin 2014 - 15:59

Il est vrai que ce n'est pas très clair d'autant que nous avons eu divers type de permis B avec les années. Le mien a une équivalence "tricycle et quadricycle" ce qui sous-entend l5e et c'est bel et bien inscrits sur mon permis B comme permanent. Quid pour autant de cette validité en dehors du territoire français même si inscrit au permis.

A moins d'avoir un avocat qui se promène par ici...

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Message par Inferno le Jeu 26 Juin 2014 - 16:20

@Tipsy06 a écrit:Il est vrai que ce n'est pas très clair d'autant que nous avons eu divers type de permis B avec les années. Le mien a une équivalence "tricycle et quadricycle" ce qui sous-entend l5e et c'est bel et bien inscrits sur mon permis B comme permanent. Quid pour autant de cette validité en dehors du territoire français même si inscrit au permis.

A moins d'avoir un avocat qui se promène par ici...
Déjà que en France on est revenu sur cette équivalence en 2011 ^^

Alors en théorie si tu es touriste de passage, tu peux user des droits régis par ton permis français.

Si tu t'installes, tu devras t'adapter au droit du pays où tu te trouve.

Sauf que en France le droit prévoit que le tricycle se conduit avec le A (comme quasi tout les pays européens) mais qu'une équivalence est reconnue par la France, et il ne s'agit que d'une équivalence pas d'une loi.
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Message par Tipsy06 le Jeu 26 Juin 2014 - 16:30

Et oui c'est là que ça ce complique.

Extrait pris sur un texte européen (désolée il est en anglais):
For driving on their territory, Member States may grant the
following equivalences:
(a) motor tricycles under a licence for category B, for motor tricycles
with a power exceeding 15 kW provided that the holder of the
licence for category B is at least 21 years old;
(b) category A1 motorcycles under a licence for category B.
As this paragraph is only valid on their territories, Member States shall
not indicate on the driving licence that a holder is entitled to drive these
vehicles.


Texte complet en anglais

Grosso modo, cela reconnait les équivalences au niveau europeen de la particularité territoriale et que les équivalences peuvent ne pas être inscrites sur le permis.
Donc, Inferno, si je te suis, vu que sur mon permis, il est clairement indiqué l'équivalence, je peux me prévaloir de ce droit sur un autre territoire européen.

 L'Union européenne c'est bien mais !!! 994676 Je peux continuer à aller faire mes courses en scoot à Vintimille !

Une chose est sure, je vais pas me précipiter à faire renouveler mon permis, des fois qu'ils me sucrent l'équivalence, je vais sagement attendre 2032  Wink 

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Message par Tipsy06 le Jeu 26 Juin 2014 - 16:43

Et si vous voulez réviser les spécificités routières des pays avant de partir c'est ici

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Message par Armand83 le Jeu 26 Juin 2014 - 17:01

La première fois que nous sommes passés en Suisse, j'avais posé la question au douanier de service qui nous a laissé passer sans soucis, et en Italie ( Par le Montgenèvre) aucun problème non plus.
Et ça, c'était avant la formation de 7 jours.
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Message par Invité le Ven 27 Juin 2014 - 9:59

\"Inferno a écrit:
Alors en théorie si tu es touriste de passage, tu peux user des droits régis par ton permis français.

Si tu t'installes, tu devras t'adapter au droit du pays où tu te trouve

La réponse est là : pour simplifier ; les particularités ou spécificités des régles de permis concernent les nationaux sur le territoire

Il ne s’agit pas des règles de circulation : s’il est interdit d’utiliser certains véhicule sur autoroute par ex. ; c’est interdit pour tout le monde

Mais à l’inverse, les motards étrangers qui roulent en France ne s’arrêtent pas pour brider leurs mobs à la frontière

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