PV pour excès de vitesse : encore une faille.

par Invité le Sam 29 Jan - 18:56

Vu sur Autoplus 1168 du 25/01/11.

par **Fat Boy Jim** le Sam 29 Jan - 23:10

Et paf !!!

par JPClair le Dim 30 Jan - 9:56

Je pense que la lacune sera vite comblée…

par **Nannan** le Dim 30 Jan - 10:08

Il me semble avoir déjà lu quelque part que certaines juridictions réfutent purement et simplement cet argument qui ne semble pas très nouveau.

par **Fat Boy Jim** le Dim 30 Jan - 10:09

Et pourtant, normalement s'il y a jurisprudence, elle devrait s'appliquer...

par JPClair le Dim 30 Jan - 10:12

Mais les décisions ne deviennent réellement jurisprudentielles que lorsque la cour de cassation a décidé dans le même sens plusieurs fois de suite.
Jusque là, ce ne peut être qu'une jurisprudence "indicative", si j'ose dire.

par **Fat Boy Jim** le Dim 30 Jan - 10:14

Merci de la précision, mon droit est rouillé !

par JPClair le Dim 30 Jan - 10:49

…Mais ton gauche est toujours énergique

par Armand83 le Dim 30 Jan - 10:53

Attention à son gauche, Jp , c'est qu'il est sacrément costaud le Fat Very Happy

par Invité le Dim 30 Jan - 12:03

par **Fat Boy Jim** le Dim 30 Jan - 14:10

Armand83 a écrit:Attention à son gauche, Jp , c'est qu'il est sacrément costaud le Fat

J'ai arrêté le karaté (école Shotokan) après avoir obtenu ma ceinture noire... et ça date de plus de 20 ans... Je suis moins dangereux maintenant !

par Invité le Dim 30 Jan - 15:08

Ah le shotokan , je connais bien : ceinture noire 3 ème.

Depuis j'ai fai du Muay Thaï et du Kravmaga.

par Armand83 le Dim 30 Jan - 17:19

Bon, les copains si on sort en ville, je me mettrai entre vous deux.

par **Fat Boy Jim** le Dim 30 Jan - 19:19

J'ai goûté aussi un peu au karaté San Ku Kaï, au judo, au kendo, au taekwendo...

par Armand83 le Dim 30 Jan - 20:47

J'ai trouvé deux escort-papys

par **Jah** le Dim 30 Jan - 21:31

Moi, je fais du Sudoku mais qu'aux toilettes...

Plus sérieusement, à 18 ans, j'étais ceinture marron de Full Contact et pratiquait aussi le kickboxing. J'ai arrêté l'année où je devais participer au championnat de France amateur.

par Invité le Dim 30 Jan - 22:39

Ah moi j'ai été sur le podium des championnats d'Europe !!

par Armand83 le Dim 30 Jan - 22:41

Pas de pétanque en tous cas!!!

par Invité le Dim 30 Jan - 22:43

Mauvais perdant.......

par Armand83 le Dim 30 Jan - 22:45

PV pour excès de vitesse : encore une faille.

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Re: PV pour excès de vitesse : encore une faille.

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