Conduite L5e avec permis B

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Conduite L5e avec permis B

Message par Paen12 le 25/4/2017, 18:19

bonjour


je vais acheter un Gilera Fuoco LT de 2013
J' ai le permis B et A1 depuis 1976,
je suis dispensé de formation de 7 heures ou pas
les explications sur internet ne sont pas claire( une fois oui,
une fois non) j'y comprend plus rien

je fais appel à votre savoir
merci de votre réponse
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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Olivier95 le 25/4/2017, 19:30

Si plus de 3 ans assuré avec un 125 non stop pas besoin de formation, j'y suis passer en decembre dernier Wink
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http://www.sgt3r.com/t17101-presentation-de-mon-mp3-500ie-lt-spo

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Titouan46 le 25/4/2017, 19:34


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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Paen12 le 25/4/2017, 22:25

merci de ta réponse rapide Titouan46
mais je ne trouve rien qui me confirme un fois de plus que je peux conduire ou pas un Fuoco LT avec mon permis B ou A1 d'avant 1980 (1976)
quelqu'un peut me confirmer cela ou pas
encore merci

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Bast93 le 25/4/2017, 23:07

paen12 a écrit:
J' ai le permis B et A1 depuis 1976,

Bonjour,

S'agit-il d'un A1 obtenu par équivalence ou par examen ?
Si obtenu par équivalence -> formation
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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Paen12 le 25/4/2017, 23:15

En 1976 quand on passait le permis B auto, on nous donnait le permis 125cc et tricycle à moteur

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Bast93 le 25/4/2017, 23:17

L'article 221.8 paragraphe I du code de la route te permet de conduire un 125.
Par équivalence le L5e devrait être inclus.

Mais très sincèrement, si tu n'as aucune expérience de conduite en 2 roues, fais cette formation avant de poser tes fesses sur un engin de 260kg et 40 cv, et ne te pose pas plus de question ... Rolling Eyes
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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Paen12 le 25/4/2017, 23:29

de 2007 à 2009 j'avais un scoot 125 madison mais je ne peux pas avoir de RI car c'est trop vieux .
j'ai fait 5 ans de trial avec une cota 247

chez moi on te fait passer la formation de 7h sur les mêmes scoot que pour le BSR pas de mp3 donc cela ne m'apprendra rien de plus

merci de tes infos


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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Titouan46 le 26/4/2017, 00:06

Si, si, tu as la confirmation dans les 3 liens.

Sur le lien SGT3R, tu suis :

- avez-vous le permis A ou A1 ?
- OUI NON
si NON
- avez-vous le permis B ?
si OUI
- l'avez-vous passé avant le 01.03.1980 ?
OUI, c'est donc ton cas, tu poursuis la lecture...



extrait du lien permispratique.com ou on parle bien de la conduite des véhicules L5E :

2/Les détenteurs d'un permis B (auto) délivré avant le 19 janvier 2013 et qui ont suivi la formation pour la conduite des motocyclettes (125 cm3) et des véhicules de la catégorie L5E.
Dans ce cas, l'accès à tous les véhicules de la catégorie L5E est possible, et ce quel que soit l'âge du conducteur. L'obligation des 21 ans révolus n'est pas requise, un conducteur de 20 ans a donc accès à la conduite des L5E. Avant le 19 janvier, la formation n'était accessible qu'après deux ans d'expérience avec le permis B (auto), donc 18 ans (âge minimum du B), plus deux ans d'expérience avant le suivi de la formation.

Cette disposition est précisée par l'Arrêté du 20 avril 2012 modifié fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire.

3/Les détenteurs d'un permis B (auto) délivré avant le 19 janvier 2013 et qui ont une attestation délivrée par leur assureur.

extrait du lien service-public.fr :

Tricycle dont la puissance est supérieure à 15 kw

- Permis A : la catégorie A peut s'obtenir par formation (7 heures) après 2 ans de détention de la catégorie A2

- ou Permis B obtenu avant le 19 janvier 2013 à condition d'avoir suivi une formation de 7 heures.

et là, lien en PDF expliquant page 2 les différences entre les différents types de scooters 3R, par exemple pourquoi les MP3 LT et Fuco LT sont considérés comme des tricycles à moteurs alors que les Fuoco ie sont considérés comme des motocyclettes légères (écartement des roues, système de freinage, éclairage),
page 6 les permis nécessaires,
page 8, la catégorie administrative L, décomposée en 7 sous-catégories.

https://www.google.fr/search?q=quel+permis+pour+v%C3%A9hicules+categorie+L5E&rlz=1C1CHWA_frFR605FR605&oq=quel+permis+pour+v%C3%A9hicules+categorie+L5E&aqs=chrome..69i57.17012j0j7&sourceid=chrome&ie=UTF-8

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Paen12 le 10/5/2017, 22:16

bonjour
désolé pour ma réponse tardive
merci à tous de vos réponses

Cdl
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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Gonfleur06 le 27/10/2018, 19:48

Titouan46 a écrit:Si, si, tu as la confirmation dans les 3 liens.

Sur le lien SGT3R, tu suis :

- avez-vous le permis A ou A1 ?
- OUI NON
si NON
- avez-vous le permis B ?
si OUI
- l'avez-vous passé avant le 01.03.1980 ?
OUI, c'est donc ton cas, tu poursuis la lecture...



extrait du lien permispratique.com ou on parle bien de la conduite des véhicules L5E :

2/Les détenteurs d'un permis B (auto) délivré avant le 19 janvier 2013 et qui ont suivi la formation pour la conduite des motocyclettes (125 cm3) et des véhicules de la catégorie L5E.
Dans ce cas, l'accès à tous les véhicules de la catégorie L5E est possible, et ce quel que soit l'âge du conducteur. L'obligation des 21 ans révolus n'est pas requise, un conducteur de 20 ans a donc accès à la conduite des L5E. Avant le 19 janvier, la formation n'était accessible qu'après deux ans d'expérience avec le permis B (auto), donc 18 ans (âge minimum du B), plus deux ans d'expérience avant le suivi de la formation.

Cette disposition est précisée par l'Arrêté du 20 avril 2012 modifié fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire.

3/Les détenteurs d'un permis B (auto) délivré avant le 19 janvier 2013 et qui ont une attestation délivrée par leur assureur.

extrait du lien service-public.fr :

Tricycle dont la puissance est supérieure à 15 kw

- Permis A : la catégorie A peut s'obtenir par formation (7 heures) après 2 ans de détention de la catégorie A2

- ou Permis B obtenu avant le 19 janvier 2013 à condition d'avoir suivi une formation de 7 heures.

et là, lien en PDF expliquant page 2 les différences entre les différents types de scooters 3R, par exemple pourquoi les MP3 LT et Fuco LT sont considérés comme des tricycles à moteurs alors que les Fuoco ie sont considérés comme des motocyclettes légères (écartement des roues, système de freinage, éclairage),
page 6 les permis nécessaires,
page 8, la catégorie administrative L, décomposée en 7 sous-catégories.

https://www.google.fr/search?q=quel+permis+pour+v%C3%A9hicules+categorie+L5E&rlz=1C1CHWA_frFR605FR605&oq=quel+permis+pour+v%C3%A9hicules+categorie+L5E&aqs=chrome..69i57.17012j0j7&sourceid=chrome&ie=UTF-8

Salut a toutes zé a tous, je déterre le post .

Toujours aussi confus cette législation .( j'ai tout lu le forum sur le sujet et pas qu'une page )

Donc si j'ai bien tout compris , avec mon permis B de 1973
et le A1 par équivalence , (la datte du A1 est 1973 aussi)
je ne peux pas conduire mon MP3 de 500cm3 il me faut le permis A .  scratch

Parce que la catégorie L5E précise : un tricycle à moteur ne dépassent pas 15 kw (20cv) . Ou ce situe le 500cm3 de 40cv.??

https://www.permispratique.com/L-acces-a-la-conduite-des-scooters-a-trois-roues-et-L5E-depuis-la-reforme-2013-du-permis-de-conduire_a281.html

J'espère avoir enfin avoir la  bonne réponse cheers
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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Tipsy06 le 27/10/2018, 20:15

As tu fais la formation de 7h ?

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Gonfleur06 le 27/10/2018, 20:50

La formation non, de toute façon la formation ne concerne que les L5E de 15 kw (20 cv) pas plus.
Quand est'il des L5E de plus de 15kw ??
D'où ma question.
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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Nannan le 27/10/2018, 21:14

C'est très simple :
- tu as le permis A pas de soucis;

- tu as le permis B et assuré un 2 roues dans les 5 années précédant l'entrée en vigueur de la loi pas de problème dès que tu présentes l'attestation de ton assurance;

- Tu as le B pas assuré de 2 roues précédemment alors formation de 7 heures obligatoire.

La formation concerne tous les trois roues.

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Gonfleur06 le 27/10/2018, 21:30

Merci Nannan .

c'est bon j'ai la réponse , c'est clair .

donc le A1 de 1980 qui autorise la conduite d'un tricycle quelque soit sa puissance est quaduque , modifier par le décret de 2013. Very Happy
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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Nannan le 27/10/2018, 21:37

Oui c'est ça dès lors qu'il s'agit d'une machine de plus de 125cc.

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Gonfleur06 le 27/10/2018, 22:24

Titouan46 a écrit:Jette un œil par là :


un lien officiel :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F12096




alors là ,  j'ai encore un doute !!!!!!

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Titouan46 le 27/10/2018, 23:29

Quels véhicules peut-on conduire avec un permis B ?

https://www.demarches.interieur.gouv.fr/particuliers/quels-vehicules-peut-on-conduire-permis-b


Réglementation concernant les véhicules à moteur à deux ou trois roues et les quadricycles.
réglementation concernant la conduite des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles.
Il faut charger le PDF de la Préfecture de Police-Ministère de l'Intérieur.
Lis bien la page 6.

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Chouzel le 28/10/2018, 00:36

Sinon, tu déménages en Belgique, et ici tu conduis sans formation avec un permis B

(Perso, je conduis depuis avant l'instauration des permis, mais ai aussi le bon pour motos n'importe quelle cylindrée...)
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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Gonfleur06 le 28/10/2018, 01:06

Super, merci les gars.

Je prends lundi un rdv pour la formation.

2600 bornes en infraction, faut pas abuser
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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Gonfleur06 le 28/10/2018, 01:15

Chouzel a écrit:Sinon, tu déménages en Belgique, et ici tu conduis sans formation avec un permis B

(Perso, je conduis depuis avant l'instauration des permis, mais ai aussi le bon pour motos n'importe quelle cylindrée...)

Merci pour ton invitation, bien que je sois Lillois je connais un peu la Belgique, mais à Nice depuis 1985, j'ai pris goût au soleil.
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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Tipsy06 le 28/10/2018, 08:25

Gonfleur06 a écrit:Super, merci les gars.

Je prends lundi un rdv pour la formation.

2600 bornes en infraction, faut pas abuser

Plus serait jouer avec tes étoiles.

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Titouan46 le 28/10/2018, 12:19

Gonfleur06 a écrit:Super, merci les gars.

Je prends lundi un rdv pour la formation.

2600 bornes en infraction, faut pas abuser

Le meilleur, c'est que les auto-écoles n'ont pas toutes un 3-roues pour la formation.
Il se pourrait que tu la fasses sur un 2-roues.
Te retrouver sur un 125 cc de 100 et quelques kilos après 2600 bornes sur un truc bien lourd et plus puissant, ça risque de te faire tout drôle... 

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Paen12 le 28/10/2018, 19:28

Bonjour à tous et à toutes.
Alors là avec ces diverses réponses je ne sais plus où j'en suis.
Tout d'abord Titouan46 a publié un cadre d'infos sur les permis pour la conduite de mon Fuoco 500LT.
Je suis assuré chez AXA et on m'a confirmé que je pouvais conduire sans formation ou quoi que ce soit, mon scoot 500 avec mon permis B de 1976 car avec un permis (n'importe lequel que ce soit) avant 1980 on avait pas besoin de formation et en plus on est des chanceux car on est pas limité par la puissance.
Et maintenant vous dites qu'il faut une formation.
Je pense que chacun raconte ce qu'il pense être bien mais personne en est sûr.
je ne pense pas qu'un assureur comme AXA va prendre le risque de me confirmer que je peux rouler avec mon Fuoco alors que je ne peux pas.
En attendant vos commentaires, bonne route en Gilera Fuoco 500 LT.

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Titouan46 le 28/10/2018, 19:47


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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Tipsy06 le 28/10/2018, 19:55

C'est mon propre assureur Axa qui le moment voulu a fourni l'attestation pour me dédouaner de la formation car j'avais eu un scooter 125 durant 7 ans avant que cette nouvelle obligation passe. Maintenant, je n'ai pas attendu de la part d'Axa qu'il sache mieux que moi mes obligations et si il y aurait eu un problème, je doute qu'Axa m'aurait couvert. J'opte plutôt pour me mettre toute la responsabilité sur mon dos.

Nous sommes supposés en tant qu'utilisateurs connaitre la loi au même titre que l'on doit maitriser notre véhicule.

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Paen12 le 28/10/2018, 20:25

bonsoir et merci pour vos réponses
MAIS
Permis avant 1980 et tricycles à moteur

Si vous n'avez que la case B cochée, vous pouvez demander un tampon sur la case A avec la mention restrictive 79.03 limitée aux tricycles à moteur pour pouvoir circuler à l'étranger. Accessoirement en cas de demande d'un permis international, ces catégories et mentions pourront être reportées sur celui-ci.

Ces 2 possibilités sont donc offertes dans le cadre de la préservation des droits acquis prévus par la législation européenne. Pour rappel la catégorie tricycles et quadricycles à moteur a été créée à compter du 01/03/1980. Antérieurement à cette date, la catégorie faisait partie de la catégorie A1 qui était donnée par équivalence à tout titulaire d'une autre catégorie de permis (décret 75-15 du 13/01/1975 et décrets antérieurs).

L’article 221.8 paragraphe 1 du code de la route précise d'ailleurs l'équivalence de droits, ce qui explique la dispense de formation 7 heures pour les titulaires d'un permis antérieur au 01/03/1980.

alors vous en pensez quoi ?????

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Tipsy06 le 28/10/2018, 20:48

J'en pense que non ce n'est pas ça et c'est clairement dit plus haut et en plus concis dans le lien de AMV donné par Titouan.

Pour exemple j'ai eu mon permis en 1983 et sur mon permis j'ai l'équivalence Tricycles et quadricycles à moteur. Pour autant, si je n'avais détenu un scooter les années qui ont précédés le passage du changement de réglementation, j'aurais du faire la formation de 7h.

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Paen12 le 28/10/2018, 20:56

je te lis bien mais tu me donnes un exemple pour un permis obtenu en 1983 et pas avant 1980

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Paen12 le 28/10/2018, 20:58

je pense que le mieux ce sera pour moi d'aller à la gendarmerie avec mes papiers et poser ma question

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Pp3 31 le 28/10/2018, 21:24

Paen12 a écrit:je te lis bien mais tu me donnes un exemple pour un permis obtenu en 1983 et pas avant 1980

Tu as raison, si tu as les 2 permis (B + A1) avant le 1 Mars 1980, tu es exempté de formation.
Si tu as le A1 ou le B après le 1 mars 1980, non, formation obligatoire.
Perso, je suis dans le troisième cas, exempté de formation également.

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Paen12 le 28/10/2018, 21:32

Donc je peux continuer de rouler avec mon Fuoco LT
sans problème  ??

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Pp3 31 le 28/10/2018, 21:47

Paen12 a écrit:donc je peux continuer de rouler avec mon Fuoco LT
sans problème  ??

Ben, les textes de loi sur un site du service public sont officiels. Si tu es conforme avec les tampons et les dates sur ton permis, no problem, pour moi.

Le A1 (AL à l'époque) que je n'ai pas pu passer à 16 ans trop jeune. L'avantage de pouvoir conduire un 125 sans limitation de puissance (Full), Honda 125 K1 de 17cv, des Yam DTMX, RD LC, Suzuki GT entre 20 et 34cv.
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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Paen12 le 28/10/2018, 22:17

OK
merci de ta réponse
j'irai à la gendarmerie pour confirmation
je vous tiendrais au courant

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Titouan46 le 28/10/2018, 22:27

Pp3 31 a écrit:
Paen12 a écrit:je te lis bien mais tu me donnes un exemple pour un permis obtenu en 1983 et pas avant 1980

Tu as raison, si tu as les 2 permis (B + A1) avant le 1 Mars 1980, tu es exempté de formation.
Si tu as le A1 ou le B après le 1 mars 1980, non, formation obligatoire.
Perso, je suis dans le troisième cas, exempté de formation également.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F45

Attention...

La question posée par le lien ci-dessus est :

Peut-on conduire un scooter ou une moto 125 avec le permis B ?

1 er cas d'exemption de formation, vous avez obtenu le permis B (avec l'équivalence A1) avant le 1 er mars 1980.

D'accord, mais on ne parle que de scooter ou moto de 125 cc.

Il y 2 catégories de 3-roues L 5e :
- les tricycles dont la puissance est égale ou inférieure à 15 kW (cas des motos et scoots 125 cc homologués depuis quelques années, et des MP3 125
- les tricycles dont la puissance est supérieure à 15 kW, les MP3, Fuoco et autres.

La catégorie L5e ne fait pas tout...

Voir mon post d'hier à 23 h 29, télécharger le PDF de la Préfecture de Police-Ministère de l'Intérieur, lire la page 6.

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Tipsy06 le 28/10/2018, 22:38

Titouan46 a écrit:


Voir mon post d'hier à 23 h 29, télécharger le PDF de la Préfecture de Police-Ministère de l'Intérieur, lire la page 6.

Voilà la page 6 mentionné par Titouan



Et je remets le lien qui mène au document PDF (le 1er de la liste)

https://www.google.fr/search?q=r%C3%A9glementation+concernat+la+conduite+des+v%C3%A9hicules+%C3%A0+deux+ou+trois+roues+et+les+quadricycles&rlz=1C1CHWA_frFR605FR605&

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Pp3 31 le 29/10/2018, 17:54

Il faut lire en dessous du titre dans mon lien,

"Peut-on conduire un scooter ou une moto 125 avec le permis B ?
Vérifié le 02 juillet 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Oui, sous réserve de respecter plusieurs conditions.
Vous pouvez conduire une motocyclette légère ou un scooter à 3 roues (catégorie L5e) avec un permis B, si vous remplissez les conditions suivantes :"


L'autre L5e avec une limitation à 15Kw est pour les personnes n'ayant pas les 21 ans et les 2 ans de permis B.

Tu as raison Paen12 va voir la Gendarmerie, merci de faire un retour pour ma culture. Mais, dans ton cas, .....
Dans les autres cas, voir le tableau de Titouan.
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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Paen12 le 29/10/2018, 18:13

merci, je me renseigne

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Titouan46 le 29/10/2018, 18:40

Ça avait déjà fait "causer"

http://www.sgt3r.com/search?mode=searchbox&search_keywords=formation+7+heures&show_results=topics

et on est toujours dans le doute...

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Paen12 le 29/10/2018, 19:16

C'est drôle que personne n'ait pensé aux FDO.

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Tipsy06 le 29/10/2018, 19:31

Paen12 a écrit:C'est drôle que personne n'ait pensé aux FDO.

Si on y a pensé et on en a dans le groupe (enfants de...) c'est juste pas dans ce post. Parce ce que ce sujet a fait couler pas mal d'encre. Smile


Dernière édition par Tipsy06 le 30/10/2018, 09:04, édité 1 fois

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Ray69 le 30/10/2018, 06:07

Franchement que fait la police....
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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Gonfleur06 le 31/10/2018, 16:26

Alors !!! des nouvelles ??

Pour ma part, je suis passé voir une auto école, RDV samedi matin, je lui ai dit que j'avais déjà 3000 bornes avec mon MP3, il me répond, alors 1 tour en circulation suffira et 200 € en espèces.

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Re: Conduite L5e avec permis B

Message par Pierreblc le 31/10/2018, 18:11

Ray69 a écrit:Franchement que fait la police....

Réponse: elle attend au tournant pour nous faire casquer Quadro_SGT3R
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